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Documents-types

Ces documents sont bien sûr à adapter à chaque situation.

Documents joints

Modèle attestation domiciliation (DOCX - 13.2 ko)
Contrat-type Occupant-RSM89 (DOC - 94.5 ko)
Contrat-type Hébergeur-RSM89 (DOTX - 84.1 ko)
Fiche abandon de frais RSM89 (XLSX - 25.1 ko)

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